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LE CODE CIVIL KOZLOVAN

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Picpus
Posté le: Mer 8 Mai - 16:54 (2013) Répondre en citant

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NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI





Canal radio officiel des Kozlovan : canal 1



L'accés au pic kozlova est interdit à toute personne non Kozlovan sous peine de mort.

Tout individu souhaitant se rendre dans le territoire Kozlovan doit se munir d'un passeport si il est Chernare ou d'un titre de séjour si il est étranger. (concrètement c'est le même papier mais les enregistrements en préfecture sont différents).



Pour les Chernares, le premier passeport est gratuit.

En cas de perte ou de vol, le cout administratif du renouvèlement du passeport est de 100 €/$.




Pour les non-Chernare
s, le permis de séjour à une durée d'une semaine (du samedi au samedi) et un coût de 500 €/$.

En cas de perte ou de vol, le cout administratif du renouvèlement du permis est de 200 €/$.






Les étrangers pourront acheter un permis de séjour à condition qu'ils fassent preuve de leur volonté d'intégration et du respect des coutumes chernares.



Le passeport et le permis de séjours donent droit à une protection sur le territoire Kozlovan ainsi que l'hospitalité : si vous avez le moindre pépin (on vous tire dessus, vous avez un membre cassé, vous mourrez de soif etc...) contactez nous sur le canal 1.








Sanctions applicables en cas de non respect des lois :






Tout Chernare surpris sur le territoire sans passeport sera placé en garde à vue.
 
I
l aura 1/2h pour régler une amende forfaitaire de 500 €/$.

Si l'amende n'est pas payée au bout d'
1/2h il sera alors dépossédé de ses biens et repartira avec sa lampe torche et un bandage.





Tout étranger
surpris sur le territoire sans permis de séjour sera placé en garde à vue.

I
l aura 1/2h pour régler une amende forfaitaire de 2000€/$.

Si l'amende n'est pas payée au bout d'
1/2h, il sera alors dépossédé de ses biens et reconduit à la frontière de Chernarus.




Les récidivistes seront passibles de sanctions majorées allant jusqula peine de mort.



Toute personne en possession de faux papier est passible de peine de mort.


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Les aéronefs souhaitant survoler le territoire Kozlovan sont invités à s'identifier sur le canal 1 afin d'obtenir une permission (gratuite mais non systématique).

Tout aéronef non identifié s'expose à des tirs.



Procédure à adopter pour passer le barrage :

Si vous avez une radio, passez un appel sur le canal 1 pour prévenir de votre arrivée.

A
l'approche du barrage (environ 400-500m) ralentissez et klaxonnez.

Si il fait nuit, vous devez arriver phares allumés.

Si les barrières sont ouvertes et qu'il n'y a personne, c'est que le passage est gratuit.

Si les barrières sont fermées, vous devez attendre que l'ont vous ouvre et stationner à l’intérieur du barrage afin de payer le droit de passage.




Tarifs du barrage en vigueurs au 1er mai 2013 :




Les tarifs sont valables pour 1 passage au barrage.


Forfait véhicule :

Les forfaits véhicules comprennent le véhicule plus deux personnes toute personne en plus devra payer un supplément de 100 €/$



    
- Véhicule médical : gratuit si c'est un médecin qui conduit.

- Véhicules 2 roues : 100 €/$

- Véhicules 4 roues civils : 300 €/$

- Véhicules militaires non armés : 500 €/$
(tout véhicule est considéré comme militaire à partir du moment ou il a une peinture camo)

- Véhicules militaires armés : 1000 €/$

- Véhicules à chenilles : 2000 €/$


PS :Ces tarifs peuvent être sujets à des modifications en fonction de notre humeur et de la tête du client.






Si vous n'avez pas la somme requise lors du passage au barrage, le véhicule sera immobilisé et mis en fourrière (safe dans notre camp) jusqu'à ce que vous apportiez la somme requise plus une majoration forfaitaire 500 €/$ plus 1000 €/$ par jour d'immobilisation. Toute journée d'immobilisation commencée est intégralement due.

Au bout de trois jours d'immobilisation, le véhicule appartiendra au Kozlovans et ils seront libre d'en disposer ainsi que son contenu.

                             
                             
   
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En raison de la récente explosion du trafic de drogue dans le pays, les Kozlovans ont décidé de procéder à des fouilles  systématiques, aussi bien au barrage que dans tout le territoire Kozlovan. Les véhicules et personnes seront systématiquement fouillés. Toute drogue trouvée dans un véhicule ou sur un individu sera saisie immédiatement.

 Au delà de 500 grammes, l'individu propriétaire de la substance illicite sera interpellé et mis en garde à vue et il aura alors 1/2 heure pour faire parvenir une caution minimum de 1000 €/$ au Kozlovans. Une fois la 1/2 heure passée, si la caution n'est pas réglée, l’individu sera reconduit au frontières de Chernarus.

                      



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Précisions HRP



La prison est située dans le barrage et est donc attaquable.





    
                           


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